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Marques déposées par France Feuilletés
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JEAN DUCOURTIEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN DUCOURTIEUX
France Feuilletés

Numéro de dépôt :
942554
Date de dépôt :
06/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN DUCOURTIEUX

Déposée le 6 janvier 1976 par France Feuilletés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN DUCOURTIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France Feuilletés domicilié(e) (soc. an), Champagnac-de-Belair (Dordogne). - France.

La marque JEAN DUCOURTIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JEAN DUCOURTIEUX est expirée depuis le 6 janvier 1986.

France Feuilletés a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE FEUILLETES , PRODUITS JEAN DUCOURTIEUX


France Feuilletés - (soc. an), Champagnac-de-Belair (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Produits diététiques;viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.